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Clause de non-responsabilité

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Droit d'auteur et droit d'auteur

L'ensemble du contenu du Site, y compris les textes, documents, marques, logos, images, graphismes, leur agencement et leurs adaptations sont protégés par la législation sur le droit d'auteur et par la législation pour la protection des marques et sont couverts par_cc781905-5cde-3194 - bb3b-136bad5cf58d_Copyright. Le Site peut également contenir des images, des vidéos, des articles, des documents, des logos et des marques de tiers acquis et publiés par le Propriétaire du Site de bonne foi en tant que matériel réputé être dans le domaine public. Le matériel tiers susmentionné est également protégé par la législation sur le droit d'auteur et par la législation sur la protection des marques et est également couvert par le droit d'auteur. Sauf pour des usages strictement personnels, il est interdit de copier, modifier, distribuer, publier et/ou utiliser le contenu de ce Site sans l'autorisation préalable et spécifique du Propriétaire du Site et, en tout état de cause, avec l'obligation expresse de mentionner le la source.

Loi applicable

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Confidentialité et traitement des données

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Clause de non-responsabilité relative à la confidentialité de Google Analytics

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